Communauté de Communes de la Vallée d’Aulps
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Communauté de Communes de la Vallée d’Aulps
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Communauté de Communes de la Vallée d’Aulps
Fonctionnement
La Communauté de Communes de la Vallée d’Aulps (CCVA), tout comme une commune, dispose d’une autorité exécutive (la Présidente, assistée de Vice-présidents qui forment avec elle le Bureau), d’un organe délibérant (le Conseil Communautaire) et de commissions de travail.
La Présidente et le bureau
La Présidente
La Présidente de la CCVA est Madame Jacqueline GARIN.
La Présidente préside les séances du Conseil Communautaire, dont elle fixe l’ordre du jour, prépare et exécute les décisions. Elle s’appuie pour cela sur l’ensemble des services et du personnel dont elle est le chef hiérarchique. Elle est également le représentant légal de la communauté de communes.
La Présidente est élue par les délégués du Conseil Communautaire après chaque renouvellement des conseils municipaux.
La Présidente est épaulée par des vice-présidents, qui peuvent bénéficier de délégations de signatures pour certains actes administratifs.
Le bureau
Le bureau regroupe la Présidente et les Vice-présidents de la CCVA. Il se réunit régulièrement, une fois par semaine en règle générale.
Le bureau à pour mission principale de préparer les réunions du Conseil Communautaire.
Les Vice-présidents de la CCVA sont :
Premier Vice-président : Jean-Claude MORAND (chargé des déchets et de la voirie)
Deuxième Vice-Présidente : Marie-Thérèse CHARNAVEL (chargée des équipements et du Rés’Aulps)
Troisième Vice-Président : Georges LAGRANGE (chargé de la promotion touristique)
Quatrième Vice-président : Cyrille GALLAY (chargé des animations touristiques et des sentiers)
Cinquième Vice-présidente : Sophie MUFFAT (chargée des transports, de la petite enfance, de l’école de musique et du Domaine de Découverte)
Le Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire a en charge le vote du budget, des projets communautaires et des actes juridiques majeurs (achats fonciers, marchés publics importants, …), et définit l’orientation générale suivie par la CCVA.
Le Conseil Communautaire est tenu de se réunir au minimum une fois par trimestre pour délibérer des affaires importantes de la communauté de communes. Les mêmes règles de fonctionnement que pour un Conseil Municipal s’appliquent au Conseil communautaire. Celui-ci peut également déléguer une partie de ses attributions à la Présidente.
Le Conseil Communautaire de la CCVA est constitué de 18 membres titulaires et 9 suppléants, élus par les Conseils Municipaux des 9 communes membres. Il se réunit en règle générale une fois par mois.
Chaque décision fait l’objet d’une délibération et doit recueillir la majorité pour être entérinée.
Les séances du Conseil Communautaire sont publiques.
Les commissions
La CCVA dispose de 9 commission thématiques qui correspondent à des groupes de réflexion, chargés de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en œuvre, et de formuler des propositions d’actions. Elles sont composées d’élus communautaires et de techniciens référents qui co-animent la commission.
La CCVA dispose également d’une commission obligatoire, la Commission d’Appel d’Offres (CAO). La CAO est un passage obligatoire dans le cas des marchés publics dits "formalisés" (au delà d’un certain montant).
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